Mais, en plus de ces conséquences sur les différents protagonistes, la question des subventions agricoles présente de sérieuses menaces sur la crédibilité de l’OMC dans les PMA et même dans beaucoup de pays développés qui sont aussi victime des subventions agricoles. Un cas d’école est fourni par les importations de blé de l’Afrique noire, qui ont augmenté de 35 % entre 1996 et 2000, alors que leur valeur à l’importation baissait de 13 %. Elles ont même crû de 84 % au Burkina Faso pour une facture n’augmentant que de 16 %. Ce dumping vivrier a poussé l’Afrique de l’Ouest francophone à accroître fortement sa production de coton, pour laquelle elle dispose d’un net avantage comparatif, les coûts de production y étant les plus faibles du monde (lire André Linard, « Le coton africain sinistré », Le Monde diplomatique, septembre 2003). Mais l’effondrement du prix du coton, provenant moins de l’importance des aides (pas nouvelles) aux producteurs américains et européens (mais aussi chinois) qu’à la suppression de la maîtrise de l’offre aux Etats-Unis depuis 1996, a entraîné une perte annuelle de 200 millions de dollars de 1997 à 2001 pour l’Afrique de l’Ouest (2).
dimanche 24 février 2008
LES PROBLEMES CAUSÉS AU NIVEAU DES PAYS QUI ACCORDENT
Les subventions offertes par les gouvernements influer sur :
- Les choix en matière de production Agricole : Puis que les subventions ne sont pas accordées à sur tous les produits, alors producteurs qui n’en bénéficient pas, peuvent vouloir changer de cultures, car avec les cultures subventionnées ont cour moins de risque, dans la mesure ou, ils sont assurer d’avoir un prix garanti. Cela peut résulter sur la baisse ou l’abandon d’une production donner. Par exemple, si un Pays accorde les subventions aux éleveurs seulement, beaucoup de cultivateurs des produits à forte concurrence seront tenter de virer dans l’élevage.
- L’environnement : Les subventions peuvent causer du tord à l’environnement, par ce que pour augmenter la production, on va utiliser plus de machinerie et plus de produits chimiques. Donc, une augmentation de la pollution de l’aire et des cours d’eaux dans les environs. En plus, avec les subventions, les producteurs ont tendance à étendre davantage les surfaces cultivables.
- Le manque d’équité entre les acteurs du monde agricole et entre les secteurs : Les subventions agricoles pausent forcement le problème d’équité, car ce n’est pas touts les agriculteurs qui en bénéficient, et ce n’est pas tous les secteurs qui sont subventionnés à la même hauteur. En effet, d’après une étude de l’OXFAM internationale, « Tous les agriculteurs américains ne bénéficient pas des subventions. Une grande majorité des producteurs (67%) n’est pas éligible aux soutiens du gouvernement parce que leurs cultures ne font pas partie des matières premières subventionnées. Parmi les 33% des producteurs qui reçoivent des subventions, les 10% les plus importants reçoivent 52% du total des subventions. Les subventions au coton sont particulièrement concentrées : Les producteurs de coton qui sont parmi les 10% les plus importants reçoivent 79% du total des subventions. De même, 1% des producteurs de coton reçoivent 25% du total des paiements. Les subventions moyennes s’élevaient à 331,000 dollars en 2002, et 25 producteurs ont reçu chacun plus de 1 million de dollars.
LES IMPACTES DES SUBVENTIONS SUR LES ECONOMIES AFRCAINES
D’une manière générale, tous les économistes sont d’avis que les subventions et autres mesures de protectionnismes cause des distorsions sur les échanges internationales. Donc, même si dans le cas de l’agriculture certaines subventions sont tolérées, le niveau élever de cette dernière dans certains pays comme les États-unis et l’Union européenne, influence beaucoup sur le niveau des prix. Car, à cause de ces subventions, les producteurs produisent en grande quantité sans se soucier du niveau des prix sur le marché international d’autant plus qu’ils sont assurés d’avoir un prix fixé d’avance. Étant donner que dans une situation de libre échange que les prix sont déterminés par la loi de l’offre et de la demande, une augmentation de l’offre résultant des subventions dans certains pays, va entraîner forcement les prix à la baisse sur le marché international. Ors, si on regarde la dépendance de ces pays africains face aux produits agricoles, on peut facilement imaginer les impactes de ces subventions sur ces pays. Ainsi, si on prend le cas spécifique du coton, on voit que, pour un grand nombre des pays d’Afrique de l’ouest et du centre, le coton représente le seule produit d’exportation, et par conséquent la principale source de revenu. Donc une baisse des prix du coton fait subir à ces pays pertes considérables. En effet, selon une étude de l’APROCA (Association des Producteurs de coton Africain) « L’Afrique a perdu plus de 400 millions de dollars US entre 2001 et 2003 à cause du dumping du coton subventionné ». Cela peut se vérifier encore par le fait que malgré une augmentation continue de la production et des exportations, les recettes ne suivent pas cette tendance.
Mais, les problèmes causés par les subventions ne se limitent pas seulement à une baisse des recettes, elles à aussi une part de responsabilités dans d’autre problèmes qui se présentent comme suit :
· Accentuation de la pauvreté : Dans les PMA (pays les moins avancés) comme la plupart des pays d’Afrique de l’Ouest et du centre, la couche la plus vulnérable est la masse paysanne et cette dernière représente en moyenne entre 60% et 80% de la population. Ors, on a vu plus haut que le coton représente la principale source de revenu pour ces population, alors une baisse des prix du coton entraîne forcement une baisse des revenus , donc une paupérisation de la masse paysanne. En effet, rapport récent de l’IFPRI (International Food Policy Research Institute) sur le Bénin indique qu’ « une réduction de 40 pour cent des prix du coton au niveau des producteurs entraîne une réduction de 21 pour cent des revenus de ces producteurs et une augmentation de 6–7 pour cent de la pauvreté rurale. ». Et, dans la mesure où cette pauvreté est un facteur très aggravant des maux dont souffre le continent Africain, alors en augmentant cette pauvreté, les subventions ne font qu’accentuer ces maux.
· Diminution des Bénéfices de l’aide publique : Une aide a pour but de venir compléter les revenus des pays Africains, mais on remarque de plus en plus que les aides ne viennent que combler les déficits reliés aux manques à gagner résultant des pertes sur les exportations. Ainsi, en 2002 :
- Burkina Faso a reçu 10 millions de dollars d’aide américaine et a perdu 13.7 millions de revenus d’exportation;
- Le Tchad a reçu 5.7 millions de dollars d’aide américaine et a perdu pratiquement le même montant dans ses revenus d’exportation;
- Le Togo a reçu 4 millions de dollars d’aide américaine tandis qu’il a perdu 7.4 millions de dollars de revenus d’exportation.
· Manque de financement pour l’éducation et la santé : Comme soulever dans la première partie du travail, les coopératives agricoles contribuent dans le financement des écoles et des centres de santé communautaire dans les milieux ruraux. Donc une diminution des revenus dans ces milieux aura une répercussion négative sur leurs contributions dans les domaines de l’éducation et de la santé. En plus, la baisse des recettes d’exportation, agit sur la croissance du PIB, entraînant du coup une diminution des moyens des États pour investir dans l’éducation et la santé.
· Dommages sur l’environnement : Le coton est une culture qui nécessite l’utilisation de beaucoup de produits chimiques (Engrais, pesticides, herbicides…etc.).
De même, les subventions agricoles ne causent pas des problèmes en Afrique seulement, car elles peuvent soulever certains problèmes des les pays qui accordent les subventions. Ces problèmes qui, ne découlent pas forcement des subventions accordées seulement au coton, seront traités dans le point suivant.
Mais, les problèmes causés par les subventions ne se limitent pas seulement à une baisse des recettes, elles à aussi une part de responsabilités dans d’autre problèmes qui se présentent comme suit :
· Accentuation de la pauvreté : Dans les PMA (pays les moins avancés) comme la plupart des pays d’Afrique de l’Ouest et du centre, la couche la plus vulnérable est la masse paysanne et cette dernière représente en moyenne entre 60% et 80% de la population. Ors, on a vu plus haut que le coton représente la principale source de revenu pour ces population, alors une baisse des prix du coton entraîne forcement une baisse des revenus , donc une paupérisation de la masse paysanne. En effet, rapport récent de l’IFPRI (International Food Policy Research Institute) sur le Bénin indique qu’ « une réduction de 40 pour cent des prix du coton au niveau des producteurs entraîne une réduction de 21 pour cent des revenus de ces producteurs et une augmentation de 6–7 pour cent de la pauvreté rurale. ». Et, dans la mesure où cette pauvreté est un facteur très aggravant des maux dont souffre le continent Africain, alors en augmentant cette pauvreté, les subventions ne font qu’accentuer ces maux.
· Diminution des Bénéfices de l’aide publique : Une aide a pour but de venir compléter les revenus des pays Africains, mais on remarque de plus en plus que les aides ne viennent que combler les déficits reliés aux manques à gagner résultant des pertes sur les exportations. Ainsi, en 2002 :
- Burkina Faso a reçu 10 millions de dollars d’aide américaine et a perdu 13.7 millions de revenus d’exportation;
- Le Tchad a reçu 5.7 millions de dollars d’aide américaine et a perdu pratiquement le même montant dans ses revenus d’exportation;
- Le Togo a reçu 4 millions de dollars d’aide américaine tandis qu’il a perdu 7.4 millions de dollars de revenus d’exportation.
· Manque de financement pour l’éducation et la santé : Comme soulever dans la première partie du travail, les coopératives agricoles contribuent dans le financement des écoles et des centres de santé communautaire dans les milieux ruraux. Donc une diminution des revenus dans ces milieux aura une répercussion négative sur leurs contributions dans les domaines de l’éducation et de la santé. En plus, la baisse des recettes d’exportation, agit sur la croissance du PIB, entraînant du coup une diminution des moyens des États pour investir dans l’éducation et la santé.
· Dommages sur l’environnement : Le coton est une culture qui nécessite l’utilisation de beaucoup de produits chimiques (Engrais, pesticides, herbicides…etc.).
De même, les subventions agricoles ne causent pas des problèmes en Afrique seulement, car elles peuvent soulever certains problèmes des les pays qui accordent les subventions. Ces problèmes qui, ne découlent pas forcement des subventions accordées seulement au coton, seront traités dans le point suivant.
LES DIFFERENTS TYPES DE SUBVENTIONS
Vu l’importance que prenaient les subventions dans les négociations internationales, l’Organisation mondiale du commerce a jugé nécessaire de distinguer les différentes formes de subventions et de les classés selon leurs impactes sur le nouveau des prix dans le commerce internationale. Ainsi, elle a identifié deux types généraux de subventions: les subventions à l'exportation et les subventions intérieures. Selon l’OMC, une subvention à l'exportation est un avantage conféré à une entreprise par les pouvoirs publics qui est subordonné aux exportations et une subvention intérieure est un avantage qui n'est pas lié directement aux exportations. Elle a établit dans l’Accord sur l’agriculture (AsA) une hiérarchie des soutiens agricoles en fonction de leur degré supposé de distorsion des échanges, et se présente comme suite :
La Catégorie Orange : Elle regrouppe toutes les mesures de soutien interne réputées avoir des effets de distorsion sur la production et les échanges (à quelques exceptions près). Il s'agit notamment des mesures de soutien des prix ou des subventions directement liées aux quantités produites. On retrouve entre autre : les subventions à l’exportation, et les payements directe aux producteurs qui dépendent de la production et des prix de l’année en cours.
La catégorie Bleu : C’est une “catégorie orange assortie de conditions”, lesquelles visent à réduire les distorsions. Tout soutien qui relèverait normalement de la catégorie orange entre dans la catégorie bleue s'il oblige les agriculteurs à limiter leur production. Elles les aides directes liées aux facteurs de production (surfaces cultivées ou têtes de bétail) d’années antérieures.
La catégorie verte : Elle sont accordées aux agriculteurs, même s’ils ne produisent pas. Mais de façon générale, ces mesures ne doivent pas causer des distorsions dans les échanges. Elles doivent relever d'un programme public financé par des fonds publics n'impliquant pas de transferts de la part des consommateurs et ne doivent pas avoir pour effet d'apporter un soutien des prix aux producteurs. Il s'agit généralement de programmes qui ne visent pas des produits particuliers et qui comportent un soutien direct du revenu des agriculteurs sans lien avec les niveaux de production ou les prix en vigueur. Ces subventions peuvent aussi prendre la forme de programmes de protection de l'environnement et de programmes de développement régional. Les subventions de la “catégorie verte” sont donc autorisées sans restriction.
Ainsi les subventions les plus connus sont:
Le «Farm Bill » Américain :
C’est l’appellation populaire donnée à la nouvelle loi agricole américaine intitulée "Sécurité des exploitations et loi d'investissement rural de 2002". Votée en 2002, elle est applicable sur six ans et renferme beaucoup programme qui concerne l’environnement le développement rural, la recherche,…etc. Mais ici, nous allons regarder seulement la partie qui touche la production. Ainsi, on retrouve :
· Paiements compensatoires de crédit :
Ce sont les payement faites aux agriculteurs si le prix au marché est inférieurs au prix garanti (loan rate) sur la bas de la quel le cultivateur a reçu un crédit sur sa récolte. Le tableau si dessous montre l’évolution de ces payements.
· Paiements directs :
Ce sont des payements faites aux agriculteurs en fonction de leurs superficies et leurs rendements historiques sous réserve de certaines conditions.
· Paiements anticycliques :
Aussi calculer comme les payements directes, mais n’est accorder que lorsque les prix moyens de l’année en cours sont inférieurs au prix objectif fixé diminuer des payements directs.
La Politique Agricole Commune Européenne :
Depuis plus de 40 ans la PAC, est l’un des piliers des politiques communautaires Européenne et de l’intégration. Elle a évolué au cours des années au fur et à mesure que l’union s’élargissait. Mais avec la question des Subventions Agricoles pendant à l’OMC et des critiques internes à l’union, la commission a décidé de geler les dépenses liées à la PAC. Il faut juste signaler que les prévisions actuelles prenne en compte le dernier élargissement qui a vu l’entré de 10 nouveaux membres dans l’Union.
C’est l’appellation populaire donnée à la nouvelle loi agricole américaine intitulée "Sécurité des exploitations et loi d'investissement rural de 2002". Votée en 2002, elle est applicable sur six ans et renferme beaucoup programme qui concerne l’environnement le développement rural, la recherche,…etc. Mais ici, nous allons regarder seulement la partie qui touche la production. Ainsi, on retrouve :
· Paiements compensatoires de crédit :
Ce sont les payement faites aux agriculteurs si le prix au marché est inférieurs au prix garanti (loan rate) sur la bas de la quel le cultivateur a reçu un crédit sur sa récolte. Le tableau si dessous montre l’évolution de ces payements.
· Paiements directs :
Ce sont des payements faites aux agriculteurs en fonction de leurs superficies et leurs rendements historiques sous réserve de certaines conditions.
· Paiements anticycliques :
Aussi calculer comme les payements directes, mais n’est accorder que lorsque les prix moyens de l’année en cours sont inférieurs au prix objectif fixé diminuer des payements directs.
La Politique Agricole Commune Européenne :
Depuis plus de 40 ans la PAC, est l’un des piliers des politiques communautaires Européenne et de l’intégration. Elle a évolué au cours des années au fur et à mesure que l’union s’élargissait. Mais avec la question des Subventions Agricoles pendant à l’OMC et des critiques internes à l’union, la commission a décidé de geler les dépenses liées à la PAC. Il faut juste signaler que les prévisions actuelles prenne en compte le dernier élargissement qui a vu l’entré de 10 nouveaux membres dans l’Union.
LA PLACE DU COTON DANS L'ECONOMIE DES PAYS AFRICAINS
Depuis le temps des empires, le coton a toujours occupé une place importante dans les sociétés Africaines. Mais, au cours des 25 dernières années, il a considérablement améliorer cette pour devenir une culture stratégique pour certains pays de l’Afrique de l’Ouest, et du Centre. En effet, cultivé essentiellement pour ses fibres et accessoirement pour ses graines, le coton est une des principales cultures annuelles d’exportation pour les pays de l’Union Économique et Monétaire de l’Afrique de l’Ouest (UEMOA). Pour certains pays, comme le Bénin, le Burkina, le Mali ou le Togo, le coton fournit aujourd’hui plus de 50% des recettes d’exportation en année normale. Et pour être plus spécifique, il contribue à 75% des recettes d’exportation du Bénin et 60% de celles du Burkina-Faso avec une production doublant presque tous les dix ans : 373.000 t en 1979, 811.000 t en 1989 et 1.717.000 t en 1999. Selon une estimation de PMC (Performances Management Consulting), la filière cotonnière représente jusqu’à 12% du PIB du Mali et 38% du PIB du Bénin.
Ainse le coton représente pour plus de 10 millions d’individu la principale source de revenu monétaire qui permet :
· d’améliorer leurs conditions matérielles : les revenus tirés de la vente du coton leurs permettent de satisfaire un grand nombre de besoins matériels (Moyens de déplacement, un toi plus commode,…etc.). En plus, pour encourager la culture du coton, les compagnies cotonnières leurs fournissent les outils de travail sous formes de prêt. Cela permet d’améliorer la productivité en générale; ce qui constitue en soit même un appui considérable pour atteindre l’auto suffisance alimentaire.
· d’accéder à l’éducation et à d’assurer une meilleure santé : dans un grand nombre de village, les fond de roulement des écoles et dispensaires proviennent des cotisations des parents d’élèves et des coopératives agricoles. Ors ces derniers tirent leurs revenus du coton; donc le financement de la santé et de l’éducation dépend du coton.
· De favoriser les autres cultures par un système de rotations approprié et la production de ces dernières s’est accrue grâce à l’engrais obtenu avec des crédits garantis par le coton.
A cela, il faut s ajouter, que pour la plus par des gouvernements, les compagnies cotonnières sont d’un grand apport en matière de désenclavement et de politiques sociales. Car, pour mieux assurer le transport du coton, chaque année, ces compagnies contribuent à la construction et à la réparation des routes rurales ; et pour assurer un niveau de revenu acceptable aux cultivateurs, les gouvernement essayent de fixer un prix de base à l’achat quitte à compenser les compagnies après. En plus, même si les unités de transformations du coton fibre sont quasiment inexistants dans la sous région, les usines de traitement du coton graine et de ces produit dérivés représente plus de 60% du secteur industrielle. Ce qui est assez considérable en terme de création de valeur ajoutée et d’emploies.
Ainse le coton représente pour plus de 10 millions d’individu la principale source de revenu monétaire qui permet :
· d’améliorer leurs conditions matérielles : les revenus tirés de la vente du coton leurs permettent de satisfaire un grand nombre de besoins matériels (Moyens de déplacement, un toi plus commode,…etc.). En plus, pour encourager la culture du coton, les compagnies cotonnières leurs fournissent les outils de travail sous formes de prêt. Cela permet d’améliorer la productivité en générale; ce qui constitue en soit même un appui considérable pour atteindre l’auto suffisance alimentaire.
· d’accéder à l’éducation et à d’assurer une meilleure santé : dans un grand nombre de village, les fond de roulement des écoles et dispensaires proviennent des cotisations des parents d’élèves et des coopératives agricoles. Ors ces derniers tirent leurs revenus du coton; donc le financement de la santé et de l’éducation dépend du coton.
· De favoriser les autres cultures par un système de rotations approprié et la production de ces dernières s’est accrue grâce à l’engrais obtenu avec des crédits garantis par le coton.
A cela, il faut s ajouter, que pour la plus par des gouvernements, les compagnies cotonnières sont d’un grand apport en matière de désenclavement et de politiques sociales. Car, pour mieux assurer le transport du coton, chaque année, ces compagnies contribuent à la construction et à la réparation des routes rurales ; et pour assurer un niveau de revenu acceptable aux cultivateurs, les gouvernement essayent de fixer un prix de base à l’achat quitte à compenser les compagnies après. En plus, même si les unités de transformations du coton fibre sont quasiment inexistants dans la sous région, les usines de traitement du coton graine et de ces produit dérivés représente plus de 60% du secteur industrielle. Ce qui est assez considérable en terme de création de valeur ajoutée et d’emploies.
De façon particulière, le coton fait vivre 3,5 millions de personnes au Mali, soit près du tiers de la population. L’or blanc, comme les Maliens aiment bien l’appeler, fournit environ 130 milliards de F Cfa de revenus par an pour le monde rural ; 200 milliards de F Cfa de recettes d’exportation pour le pays et 10 milliards de F Cfa de taxes pour l’État. La contribution des recettes du coton à la politique socio-sanitaire à travers la construction d’écoles, de centres d’alphabétisation et de centres de santé par les populations elles-mêmes est assez importante.
INTRODUCTION
La théorie des avantages comparatifs constitue, depuis toujours, l’argument de base pour convaincre les résistants au commerce international. Avec l’avènement de la mondialisation, les pays en développement avaient beaucoup misé sur l’agriculture pour essayer de se faire une place au sein du commerce international. Or depuis les négociations dans le cadre du GATT, l’agriculture était soumise à des règles qui permettait à chaque pays d’accordé des subventions à l’exportation et adopter des politiques de restriction (tarifaires ou non tarifaires) à l’importation de produits agricole. Cette disposition du GATT constituait un frein à la politique de libre échange tan défendue par les pros mondialisation, et par conséquent l’argumentation basé sur la théorie des avantages comparatifs ne pouvait plus convaincre. Cette situation peut expliquer en partie l’intégration de l’agriculture aux négociations commerciales multilatérales des années 1990 qui ont conduit à l’AACU (Accord sur l’Agriculture du Cycle d’Uruguay). À partir de ce moment, la libéralisation du commerce des produits agricoles est devenue l’un des sujets les plus controversés des discussions consacrées aux politiques commerciales. Aujourd’hui, un nouveau cycle de négociations dit « du développement » est en cours au niveau de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et le débat y est dominé par la question du soutien interne accordé aux agriculteurs ainsi que de l’ouverture des marchés du Nord aux produits Agricoles venant du Sud. On peut donc facilement imaginer toute l’importance que ces deux questions peuvent avoir sur le développement de la plupart de ces pays. En effet, dans beaucoup de pays (du Nord comme du Sud), le commerce des produits agricoles représente une grande partie de l'activité économique nationale et il contribue énormément dans la croissance de la production et dans la création d'emploi dans le secteur agricole.
Dans ce travail, nous allons traiter du cas des subventions agricoles dans l’exemple particulier du Coton, c’est – à – dire du cas où un État ou une association accorderait une aide à une entreprise, un groupement ou une association agricole. Nous allons essayer de dégager les conséquences de ces subventions agricoles sur l’économie des pays producteurs de coton principalement en Afrique de l’Ouest et du Centre. Donc pour mener à bien ce travail, il va falloir dans un premier temps présenter toute l’importance du coton dans l’économie de ces pays; et par la suite identifier les différents types de subvention et les principaux pays ou groupe de pays qui accordent ces subventions.
Dans ce travail, nous allons traiter du cas des subventions agricoles dans l’exemple particulier du Coton, c’est – à – dire du cas où un État ou une association accorderait une aide à une entreprise, un groupement ou une association agricole. Nous allons essayer de dégager les conséquences de ces subventions agricoles sur l’économie des pays producteurs de coton principalement en Afrique de l’Ouest et du Centre. Donc pour mener à bien ce travail, il va falloir dans un premier temps présenter toute l’importance du coton dans l’économie de ces pays; et par la suite identifier les différents types de subvention et les principaux pays ou groupe de pays qui accordent ces subventions.
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